Commission Nationale d’Approbation
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FIN D’APRES MIDI : COMMISSION NATIONALE d’APPROBATION
Heure : 17h00 – 19h00
Lieu : Chez Laurent PRADIER / Domaine de MOIDAS / 63500 ORBEIL
Inscriptions : Merci d’inscrire vos chevaux auprès de Cyril BORY (06 71 18 71 49)
Objet de la Commission :
- Prononcer l’approbation ou l’ajournement des candidats étalons présents à la commission
- Statuer sur les demandes d’inscription à titre initial des équidés présents à la commission
Population concernée par la Commission Nationale d’Approbation :
- Les étalons provisoires 2023 pour produire en 2024
- Les candidats Etalons (non encore approuvés définitivement) pour produire en 2024 (âgé d’au moins deux ans le jour de la commission)
- L’éleveur doit fournir le résultat du test de coloration qui atteste que l’étalon présenté peut produire ou non la robe Alezan. Aucune approbation ne sera prononcée sans fourniture de ce document par l’éleveur au président de la Commission.
- Tout animal, portant l’appellation Origine Constatée, Origine Non Constatée ou Origine Inconnue, âgé d’au moins deux ans, non inscrit au titre de l’ascendance à un stud-book ou registre officiellement reconnu et enregistré au fichier central des équidés peut prétendre à l’inscription à titre initial.
Cout de la présentation en Commission Nationale d’Approbation :
- Une somme de 50 euros par cheval présenté sera exigible par la commission auprès du propriétaire avant la présentation du cheval
En cas de non-paiement, l’équidé ne sera pas examiné et donc ne pourra pas prétendre à son inscription à Titre Initial ou à l’Approbation pour produire dans la race pour les candidats étalons.
Seule exception : les étalons approuvés provisoirement pour produire dans la race l’année en cours sont exemptés du versement de cette somme de 50 euros.
N.B. : une somme de 50€ (et non 100€) sera exigible pour un entier présenté à la fois pour une Inscription à Titre Initial et pour une Approbation pour produire dans la race Auvergne
Cout de l’inscription au Stud Book (ou Livre Généalogique) de la Race Auvergne :
- Inscription à Titre Initial : dans le cas d’une réponse favorable de la commission, une somme de 150 euros par cheval Inscrit à Titre Initial sera exigible par la commission auprès du propriétaire après la présentation du cheval.
En cas de non-paiement, l’équidé ne sera finalement pas Inscrit à Titre Initial et ne figurera donc pas au Livre Généalogique de la Race Auvergne.
- Approbation Etalon : dans le cas d’une réponse favorable de la commission, une somme de 50 euros pour une approbation provisoire ou de 150 euros pour une approbation définitive pour produire dans la Race Auvergne sera exigible par la commission auprès du propriétaire après la présentation du cheval.
En cas de non-paiement, l’équidé ne sera finalement pas inscrit au répertoire des Etalons approuvés à produire dans la Race Auvergne, et par conséquent, ses produits ne seront pas admis dans la race au titre de l’ascendance.